Déposée le 12 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYPYC SEMENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATYPYC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYPYC SEMENCES domicilié(e) 7, rue du Père Anselme Burles, 13370 MALLEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 590 719 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATYPYC SEMENCES SARL Mr Gérard SILVE - France.
La marque ATYPYC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATYPYC est expirée depuis le 12 septembre 2004.
ATYPYC SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : MYLKYS , GOLDY
ATYPYC SEMENCES SARL - 7, rue du Père Anselme Burles, 13370 MALLEMORT - France - SIREN 390590719
ATYPYC SEMENCES SARL Mr Gérard SILVE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Appareils de mesure Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc ni en matières plastiques Produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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